RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
Numéro de dépôt :
1589250
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2010
Présentation de la marque RUST-OLEUM
Déposée le 27 avril 1990 par la société RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RUST-OLEUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware domicilié(e) 11 Hawthorn Parkway, Vernon Hills, Illinois 60061, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165701) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, RINUY, SANTARELLI domicilié(e) (dossier no 2165701) - France.
La marque RUST-OLEUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1589250.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUST-OLEUM est expirée depuis le 27 avril 2010.
RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware a également déposé les autres marques suivantes : 769 , COMBICOLOR , LABOUR SAVER , HARD HAT , RUST-O-CRYLIC
RUST-OLEUM INTERNATIONAL CORPORATION société constituée selon les lois de l'Etat de Delaware - 11 Hawthorn Parkway, Vernon Hills, Illinois 60061, Etats-Unis d'Amérique (dossier no 2165701) - États-Unis
RINUY, SANTARELLI - (dossier no 2165701) - France
Renouvellement sans limitation le 22 février 2000 n°2165701 - Publication au BOPI 2000-02-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-41
Inscription le 26 juin 2006 - Transmission totale de propriété n°435990 - Publication au BOPI 2006-06-26
Inscription le 1 mars 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°155583 - Publication au BOPI 1993-03-01
Inscription le 25 février 1992 - Transmission de propriété n°60639 - Publication au BOPI 1992-02-25
Compositions destinées au revêtement des surfaces, à savoir : peinture préventive de la rouille et compositions de revêtement pour l'émaillage des surfaces destinées à être utilisées sur les surfaces de métaux ferreux telles que celles des tuyaux, des réservoirs d'emmagasinage, machines, navires, ponts, voitures de chemin de fer, constructions, acier de structures et leurs parties;peintures chimiques résistances préventives de la rouille et revêtements émails;émail pour porches et parquets et peintures inhibitives anti-rouille et compositions pour l'obturation des surfaces par émaillage adaptées pour être utilisées sur des surfaces de composés de béton, briques, stuc et matériaux similaires pour les rendre résistant à l'eau. Compositions destinées au revêtement des surfaces sous forme de peintures contenant des huiles, des résines ou autres additifs pour la prévention des détériorations ou de la corrosion de surfaces notamment en bois, en métal ou en maÇonnerie, ainsi que dans un but de décoration
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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